Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANTIANA
SOCIETE RIVIERA BELT SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITE

Numéro de dépôt :
1638404
Date de dépôt :
04/01/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2011
SANTIANA de SOCIETE RIVIERA BELT SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITE

Présentation de la marque SANTIANA

Déposée le 4 janvier 1991 par la société SOCIETE RIVIERA BELT SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANTIANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE RIVIERA BELT SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITE domicilié(e) TECHNI PARC DE LA BASTIDONNE QUARTIER AUMONEVIEILLE, 13400 AUBAGNE (dossier no 2184017) - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 411 357 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître GUIDI ALAIN domicilié(e) (dossier no 2184017) - France.

La marque SANTIANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANTIANA est expirée depuis le 4 janvier 2011.


SOCIETE RIVIERA BELT SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITE - TECHNI PARC DE LA BASTIDONNE QUARTIER AUMONEVIEILLE, 13400 AUBAGNE (dossier no 2184017) - France - SIREN 420411357


Maître GUIDI ALAIN - (dossier no 2184017) - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2000 n°2184017 - Publication au BOPI 2000-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Inscription le 22 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265316 - Publication au BOPI 1998-10-22

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