Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELSIOR
SOCIETE RICCAR FRANCE SA 4/6 RUE CONSTANTIN - 94400 VITRY S/SEINE.

Numéro de dépôt :
1145368
Date de dépôt :
28/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque EXCELSIOR

Déposée le 28 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE RICCAR FRANCE 4/6 RUE CONSTANTIN - 94400 VITRY S/SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCELSIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE RICCAR FRANCE 4/6 RUE CONSTANTIN - 94400 VITRY S/SEINE - France.

La marque EXCELSIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque EXCELSIOR est expirée depuis le 28 juillet 1990.


SOCIETE RICCAR FRANCE SA 4/6 RUE CONSTANTIN - 94400 VITRY S/SEINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-01

MACHINES A COUDRE,A BRODER, A VISSER ,A SURJETER, A TRICOTER,ET TOUTES MACHINES-OUTILS CONCERNANT LA FABRICATION DU VETEMENT EN GENERAL,AINSI QUE TOUS APPAREILS,ENGINS ET ACCESSOIRES QUI S'Y RATTACHENT,TELS QUE : MACHINES A PLISSER, A FRONCER,AIGUILLES,HUILES SPECIALES POUR MACHINES;FILS DE SOIE,DE CHANVRE,DE LIN,DE JUTE ET AUTRES FIBRES,FILS DE COTON,AINSI QUE DES MOTEURS ELECTRIQUES;PREPARATIONS POUR BLANCHIR ET AUTRES SUBSTANCES POUR LESSIVER;PREPARATIONS POUR NETTOYER,POLIR,DEGRAISSER ET ABRASER;SAVONS,MACHINES ET MACHINES-OUTILS,MOTEURS (SAUF POUR VEHICULES), ACCOUPLEMENTS ET COURROIES DE TRANSMISSION (SAUF POUR VEHICULES);GRANDS INSTRUMENTS POUR L'AGRICULTURE,COUVEUSES,OUTILS ET INSTRUMENTS A MAINS;COUTELLERIE,FOURCHETTES ET CUILLERS,ARMES BLANCHES,APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES,NAUTIQUES,GEODESIQUES, ELECTRIQUES (Y COMPRIS LA T.S.F.),PHOTOGRAPHIQUES,CINEMATOGRAPHIQUES,OPTIQUES,DE PESAGE, DE MESURAGE,DE SIGNALISATION,DE CONTROLE (INSPECTION),DE SECOURS(SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNEMENT;APPAREILS AUTOMATIQUES DECLENCHES PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIECE DE MONNAIE OU D'UN JETON,MACHINES PARLANTES,CAISSES ENREGISTREUSES,MACHINES A CALCULER,APPAREILS EXTINCTEURS,INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE,DE CHAUFFAGE,DE PRODUCTION DE VAPEUR DE CUISSON, DE REFRIGERATION,DE SECHAGE,DE VENTILATION,DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALLATIONS SANITAIRES;PETITS USTENSILES ET RECIPIENTS PORTATIFS POUR LE MENAGE ET LA CUISINE (EN METAL COMMUN);PEIGNES ET EPONGES,BROSSES (SAUF LES PINCEAUX)MATERIAUX POUR LA BROSSERIE;INSTRUMENTS ET MATERIEL DE NETTOYAGE,PAILLE DE FER;VERRERIE,PORCELAINE ET FAIENCE NON COMPRISES DANS D'AUTRES CLASSES,HUILES ET GRAISSES INDUSTRIELLES (AUTRES QUE COMESTIBLES OU ESSENTIELLES),LUBRIFIANTS;COMPOSITIONS A LIER LA POUSSIERE;COMPOSITIONS COMBUSTIBLES (Y COMPRIS LES ESSENCES POUR MOTEURS) ET MATIERES ECLAIRANTES,CHANDELLES,BOUGIES,VEILLEUSES ET MECHES;FILS,TISSUS,COUVERTURES DE LIT ET DE TABLE,ARTICLES TEXTILES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES,DENTELLES ET BRODERIES,RUBANS ET LACETS,BOUTONS, BOUTONS A PRESSION,CROCHETS ET OEILLETS, EPINGLES ET AIGUILLES,FLEURS ARTIFICIELLES,MACHINES A REPASSER.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.