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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE RHONALPLANT Domaine horticole de la Plaine
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RHONALPLANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHONALPLANT
SOCIETE RHONALPLANT (S.A.R.L.), Domaine horticole de la Plaine, CHAMAGNIEU, 38460 CREMIEU.

Numéro de dépôt :
15487
Date de dépôt :
13/12/1979
Lieu de dépôt :
BOURGOIN
RHONALPLANT de SOCIETE RHONALPLANT Domaine horticole de la Plaine

Présentation de la marque RHONALPLANT

Déposée le 13 décembre 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE RHONALPLANT Domaine horticole de la Plaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGOIN), la marque française « RHONALPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE RHONALPLANT Domaine horticole de la Plaine - France.

La marque RHONALPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15487.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RHONALPLANT est expirée depuis le 13 décembre 1989.


SOCIETE RHONALPLANT (S.A.R.L.), Domaine horticole de la Plaine, CHAMAGNIEU, 38460 CREMIEU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25

Produits agricoles, horticoles, forestiers, graines non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; jeunes plants de pépinières.