Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société RH QUARTZ
/
JACQUES DERIVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUES DERIVES
Société RH QUARTZ SARL

Numéro de dépôt :
1325376
Date de dépôt :
30/08/1985
Lieu de dépôt :
MONTBELIARD
Date d'expiration :
30/08/1995

Présentation de la marque JACQUES DERIVES

Déposée le 30 août 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société RH QUARTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBELIARD), la marque française « JACQUES DERIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société RH QUARTZ domicilié(e) 9, rue du Mont, 25120 MAICHE - France.

La marque JACQUES DERIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES DERIVES est expirée depuis le 30 août 1995.

Société RH QUARTZ a également déposé les autres marques suivantes : GREENPEACE , FRENCH ARMY


Société RH QUARTZ SARL - 9, rue du Mont, 25120 MAICHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11

Horlogerie