Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREENPEACE
Société RH QUARTZ SARL

Numéro de dépôt :
1324296
Date de dépôt :
30/08/1985
Lieu de dépôt :
MONTBELIARD
Date d'expiration :
30/08/1995

Présentation de la marque GREENPEACE

Déposée le 30 août 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société RH QUARTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBELIARD), la marque française « GREENPEACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société RH QUARTZ domicilié(e) 9, rue du Mont, 25120 MAICHE - France.

La marque GREENPEACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENPEACE est expirée depuis le 30 août 1995.

Société RH QUARTZ a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES DERIVES , FRENCH ARMY


Société RH QUARTZ SARL - 9, rue du Mont, 25120 MAICHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

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