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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE RH QUARTZ
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FRENCH ARMY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH ARMY
SOCIETE RH QUARTZ SARL

Numéro de dépôt :
1368791
Date de dépôt :
03/07/1986
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
03/07/1996

Présentation de la marque FRENCH ARMY

Déposée le 3 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE RH QUARTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « FRENCH ARMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE RH QUARTZ domicilié(e) 9, rue du Mont, 25120 MAICHE. - France.

La marque FRENCH ARMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH ARMY est expirée depuis le 3 juillet 1996.

SOCIETE RH QUARTZ a également déposé les autres marques suivantes : GREENPEACE , JACQUES DERIVES


SOCIETE RH QUARTZ SARL - 9, rue du Mont, 25120 MAICHE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

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