Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REZ DE CHAUSSEE PRODUCTION
Société REZ DE CHAUSSEE PRODUCTION SARL au capital de 8.000 euros RCS Paris n° B 447 972 480

Numéro de dépôt :
3220244
Date de dépôt :
11/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2013
REZ DE CHAUSSEE PRODUCTION de Société REZ DE CHAUSSEE PRODUCTION   au capital de 8.000 euros RCS Paris n° B 447 972 480

Présentation de la marque REZ DE CHAUSSEE PRODUCTION

Déposée le 11 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société REZ DE CHAUSSEE PRODUCTION au capital de 8.000 euros RCS Paris n° B 447 972 480 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REZ DE CHAUSSEE PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société REZ DE CHAUSSEE PRODUCTION au capital de 8.000 euros RCS Paris n° B 447 972 480 domicilié(e) 223 rue de la Convention,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 972 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe VOITURIEZ Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 156 rue de Rivoli,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque REZ DE CHAUSSEE PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3220244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REZ DE CHAUSSEE PRODUCTION est expirée depuis le 11 avril 2013.


Société REZ DE CHAUSSEE PRODUCTION SARL au capital de 8.000 euros RCS Paris n° B 447 972 480 - 223 rue de la Convention,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 447972480


Maître Christophe VOITURIEZ Avocat au Barreau de Paris - 156 rue de Rivoli,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques et optiques. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son ou des images. Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques. Logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés) . Publicité. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communication radiographiques ou téléphoniques. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations nouvelles. Emissions radiophoniques et/ou télévisées. Service de téléconférence. Services de messagerie électronique. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montages de bandes vidéos. Service de photographie. Organisation de concours.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.