Marque expirée - Marque en non vigueur

RESTOM
Société RESTOM SARL au capital de 8000 Euros RCS CHALON S/S

Numéro de dépôt :
3513288
Date de dépôt :
11/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2017
RESTOM de Société RESTOM au capital de 8000 Euros RCS CHALON S/S

Présentation de la marque RESTOM

Déposée le 11 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société RESTOM au capital de 8000 Euros RCS CHALON S/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESTOM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société RESTOM au capital de 8000 Euros RCS CHALON S/S domicilié(e) 20 Rue du 1er Mai CHATEAURENAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 675 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDACT Maître Thierry CLAIRE domicilié(e) BP 48,71700 TOURNUS - 71700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESTOM est expirée depuis le 11 juillet 2017.


Société RESTOM SARL au capital de 8000 Euros RCS CHALON S/S - 20 Rue du 1er Mai CHATEAURENAUD - France - SIREN 419675145


Cabinet FIDACT Maître Thierry CLAIRE - BP 48,71700 TOURNUS - 71700 - France


Inscription le 23 septembre 2008 - Concession de licence n°481042 - Publication au BOPI 2008-09-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Inscription le 15 mars 2010 - Concession de licence n°518791 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 4 octobre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°533287 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Produits antirouille, peintures, laques, vernis et diluants destinés à la protection des métaux, notamment dans le domaine de la restauration des véhicules. Compositions pour le nettoyage, le dégraissage, l'abrasion et le polissage des métaux, produits entretien pour véhicules.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.