Société RESTAURATION BERCY Société en commandite par actions - représentée par son gérant associé commandité la SARL EAT & DRINK & ENTERTAINMENT & DEVELOPMENT elle-même représentée par son gérant, Monsieur Thierry BEGUE
Numéro de dépôt :
3145485
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2012
Présentation de la marque CHAIS 33
Déposée le 4 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société RESTAURATION BERCY Société en commandite par actions - représentée par son gérant associé commandité la EAT & DRINK & ENTERTAINMENT & DEVELOPMENT elle-même représentée par son gérant
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHAIS 33 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-11 du 15 mars 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société RESTAURATION BERCY Société en commandite par actions - représentée par son gérant associé commandité la EAT & DRINK & ENTERTAINMENT & DEVELOPMENT elle-même représentée par son gérant domicilié(e) Siège Social : 36, rue de Ponthieu,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS B43 848 805 8 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP FLAMBARD & Associés Avocat au Barreau de PARIS domicilié(e) 95, rue Jouffroy d'Abbans,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque CHAIS 33 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAIS 33 est expirée depuis le 4 février 2012.
Société RESTAURATION BERCY Société en commandite par actions - représentée par son gérant associé commandité la EAT & DRINK & ENTERTAINMENT & DEVELOPMENT elle-même représentée par son gérant a également déposé les autres marques suivantes : CHAI 33 NEW WINE SPIRIT , New wine spirit
Société RESTAURATION BERCY Société en commandite par actions - représentée par son gérant associé commandité la SARL EAT & DRINK & ENTERTAINMENT & DEVELOPMENT elle-même représentée par son gérant, Monsieur Thierry BEGUE - Siège Social : 36, rue de Ponthieu,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN B438488058
SCP FLAMBARD & Associés Avocat au Barreau de PARIS - 95, rue Jouffroy d'Abbans,75017 PARIS - 75017 - France
Inscription le 25 septembre 2002 - retrait partiel n°355209 - Publication au BOPI 2002-09-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Cosmétiques Coutellerie, fourchettes et cuillers Cuir et imitations du cuir ; malles et valises, parasols et parapluies Ustensiles non électriques et récipients pour la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué. Verres (récipients) en verre et en porcelaine. Bougeoirs non en métaux précieux. Vases non en métaux précieux. Figurines en verre. Flacons non en métaux précieux. Boîtes et bouteilles en verre. Cache-pot non en papier Vêtements, chaussures et chapellerie Boissons non alcooliques à base de jus de raisin ; jus de fruits à base de jus de raisin Boissons alcooliques Gestions des affaires commerciales. Administration commerciale. Organisation d'expositions à buts commerciaux Divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'exposition, représentation et concert. Edition et production de toutes œuvres musicales Services de restauration (repas) . Services de bar, de nuit et de jour à thèmes avec ou sans spectacle Support vidéo, enregistrements de musiques sur tout support, bandes vidéos
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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