Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOCKS AMERICAINS
Société répartitrice de Stocks - STOCKS AMERICAINS

Numéro de dépôt :
95564811
Date de dépôt :
23/03/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2005

Présentation de la marque STOCKS AMERICAINS

Déposée le 23 mars 1995 par la société Société répartitrice de Stocks - STOCKS AMERICAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STOCKS AMERICAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la société Société répartitrice de Stocks - STOCKS AMERICAINS domicilié(e) 6, rue du Raisin, 68100 MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 250 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société répartitrice de Stocks STOCKS AMERICAINS - France.

La marque STOCKS AMERICAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOCKS AMERICAINS est expirée depuis le 23 mars 2005.


Société répartitrice de Stocks - STOCKS AMERICAINS - 6, rue du Raisin, 68100 MULHOUSE - France - SIREN 946250339


Société répartitrice de Stocks STOCKS AMERICAINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Vêtments, chaussures, chapellerie