Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTÉ CLUBS
SOCIETE RENNAISE DU MEUBLE S.A.

Numéro de dépôt :
3203497
Date de dépôt :
10/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
10/01/2013
COTÉ CLUBS de SOCIETE RENNAISE DU MEUBLE

Présentation de la marque COTÉ CLUBS

Déposée le 10 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE RENNAISE DU MEUBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « COTÉ CLUBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE RENNAISE DU MEUBLE domicilié(e) Les Landes d'Apigné,35651 LE RHEU - 35651 - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 200 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

La marque COTÉ CLUBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3203497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTÉ CLUBS est expirée depuis le 10 janvier 2013.

SOCIETE RENNAISE DU MEUBLE a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION BRITTANY , ROCHELLE , LA RENNAISE SRM , JULIEN BOISSEL , CLASSE AMERICA , Collection QUAI OUEST graet e breizh® , CLASS AMERICA


SOCIETE RENNAISE DU MEUBLE S.A. - Les Landes d'Apigné,35651 LE RHEU - 35651 - France - SIREN 569200025


CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-24

Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07

Meubles ; armoires ; bahuts (coffres) non métalliques ; bancs (meubles) ; étagères de bibliothèques ; bois de lit ; lits ; pans de boiseries pour meubles ; buffets ; meubles de bureau ; chaises (sièges) ; chariots (mobilier) ; coffres à jouets ; commodes ; divans ; canapés ; fauteuils ; étagères ; portes de meuble ; roulettes de meubles non métalliques ; mobilier scolaire ; paravents (meubles) ; tables ; plateaux de tables ; secrétaires ; sommiers de lits ; tabourets ; appuie tête (meubles) ; tréteaux (mobilier) ; vaisseliers ; vitrines (meubles) .