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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE RENNAISE DU MEUBLE
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CLASS AMERICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLASS AMERICA
SOCIETE RENNAISE DU MEUBLE S.A.

Numéro de dépôt :
3279560
Date de dépôt :
15/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/03/2014
CLASS AMERICA de SOCIETE RENNAISE DU MEUBLE

Présentation de la marque CLASS AMERICA

Déposée le 15 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE RENNAISE DU MEUBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CLASS AMERICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE RENNAISE DU MEUBLE domicilié(e) Les Landes d'Apigné,35650 LE RHEU - 35650 - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 200 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

La marque CLASS AMERICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASS AMERICA est expirée depuis le 15 mars 2014.

SOCIETE RENNAISE DU MEUBLE a également déposé les autres marques suivantes : COLLECTION BRITTANY , ROCHELLE , LA RENNAISE SRM , COTÉ CLUBS , JULIEN BOISSEL , CLASSE AMERICA , Collection QUAI OUEST graet e breizh®


SOCIETE RENNAISE DU MEUBLE S.A. - Les Landes d'Apigné,35650 LE RHEU - 35650 - France - SIREN 569200025


CABINET LE GUEN ET MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, B.P. 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Meubles ; armoires ; bahuts (coffres) non métalliques ; bancs (meubles) ; étagères de bibliothèques ; bois de lit ; lits ; pans de boiseries pour meubles ; buffets ; meubles de bureau ; chaises (sièges) ; chariots (mobilier) ; coffres à jouets ; commodes ; divans ; canapés ; fauteuils ; étagères ; portes de meuble ; roulettes de meubles non métalliques ; mobilier scolaire ; paravents (meubles) ; tables ; plateaux de tables ; secrétaires ; sommiers de lits ; tabourets ; appuie tête (meubles) ; tréteaux (mobilier) ; vaisseliers ; vitrines (meubles).