Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRADA
SOCIETE RENE VILLEMINOT Société Anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3183357
Date de dépôt :
13/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
13/09/2012
TERRADA de SOCIETE RENE VILLEMINOT

Présentation de la marque TERRADA

Déposée le 13 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE RENE VILLEMINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « TERRADA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE RENE VILLEMINOT domicilié(e) Parc d'activités - Clément Ader,34830 JACOU - 34830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 458 800 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque TERRADA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRADA est expirée depuis le 13 septembre 2012.

SOCIETE RENE VILLEMINOT a également déposé les autres marques suivantes : Villeminot , Art métal , V DECO


SOCIETE RENE VILLEMINOT Société Anonyme à conseil d'administration - Parc d'activités - Clément Ader,34830 JACOU - 34830 - France - SIREN 458800588


CABINET BREV&SUD - 2460, avenue Albert Einstein,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Quincaillerie métallique, ferme-porte (non électrique) , arrêts, cadres, chassis de porte métallique ; dispositifs non électriques pour l'ouverture de portes, poignées de porte en métal, verrous de portes, embouts de cannes et de tringles métalliques Tringles de rideaux, rails et galets pour rideaux, patères de rideaux, anneaux et crochets de rideaux, portes de meubles, embrasses non en matières textiles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.