Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOISON HYPER-MOBILE
Société René LEBRANCHU et Fils, société anonyme française dont le siège social est 112bis et 114, rue Armand Silvestre, 92400 COURBEVOIE.

Numéro de dépôt :
1175030
Date de dépôt :
20/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CLOISON HYPER-MOBILE

Déposée le 20 décembre 1979 par la Société Anonyme (SA) Société René LEBRANCHU et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOISON HYPER-MOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société René LEBRANCHU et Fils - France.

La marque CLOISON HYPER-MOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CLOISON HYPER-MOBILE est expirée depuis le 20 décembre 1989.


Société René LEBRANCHU et Fils, société anonyme française dont le siège social est 112bis et 114, rue Armand Silvestre, 92400 COURBEVOIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-48

Matériaux de construction; cloisons, cloisons amovibles en métal, bois, verre et matière plastique, murs-rideaux, panneaux pour revêtements extérieurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.