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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) "SOCIETE REMY"
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LES PUCES BASTILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PUCES BASTILLES
S.A. "SOCIETE REMY"

Numéro de dépôt :
1725925
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1999
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Présentation de la marque LES PUCES BASTILLES

Déposée le 27 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) "SOCIETE REMY" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PUCES BASTILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "SOCIETE REMY" domicilié(e) 82 Rue du Faubourg Saint-Antoine, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.F.A.C. - France.

La marque LES PUCES BASTILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PUCES BASTILLES est expirée depuis le 27 octobre 1999.

"SOCIETE REMY" a également déposé les autres marques suivantes : ETOILE D'OR , LES ANNEES FOLLES , REMY


S.A. "SOCIETE REMY" - 82 Rue du Faubourg Saint-Antoine, 75012 PARIS - France


E.F.A.C. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Produits d'ameublement, à savoir : meubles, glaces (miroirs) cadres - Tentures murales en matières textiles

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).