Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ANNEES FOLLES
S.A. "SOCIETE REMY"

Numéro de dépôt :
92421071
Date de dépôt :
02/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2002

Présentation de la marque LES ANNEES FOLLES

Déposée le 2 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) "SOCIETE REMY" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ANNEES FOLLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "SOCIETE REMY" domicilié(e) 82 Rue du Faubourg Saint-Antoine, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'avocats "E.F.A.C." - France.

La marque LES ANNEES FOLLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ANNEES FOLLES est expirée depuis le 2 juin 2002.

"SOCIETE REMY" a également déposé les autres marques suivantes : LES PUCES BASTILLES , ETOILE D'OR , REMY


S.A. "SOCIETE REMY" - 82 Rue du Faubourg Saint-Antoine, 75012 PARIS - France - SIREN 612039529


Société d'avocats "E.F.A.C." - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Appareils d'éclairage Meubles, glaces (miroirs), cadres Tapis

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.