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Marques déposées par la société SOCIETE REMOISE DES VINS
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VIEUX MOUSTIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIEUX MOUSTIER
SOCIETE REMOISE DES VINS

Numéro de dépôt :
1279878
Date de dépôt :
23/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2004
VIEUX MOUSTIER de SOCIETE REMOISE DES VINS

Présentation de la marque VIEUX MOUSTIER

Déposée le 23 mai 1984 par la société SOCIETE REMOISE DES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIEUX MOUSTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE REMOISE DES VINS domicilié(e) CHATEAU DE LIEUSAINT, 77127 LIEUSAINT (dossier no 2032023) - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 605 542 .

La marque VIEUX MOUSTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIEUX MOUSTIER est expirée depuis le 23 mai 2004.

SOCIETE REMOISE DES VINS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MUSCATY , L'ORIENTAL , COMTE DE CLOMORAY , ROYAL MUSCAT , ROYAL MUSCAT , MARQUIS DES ROCHES , SO RE VI , PRINCE DE CLAIRVEL , RE VI


SOCIETE REMOISE DES VINS - CHATEAU DE LIEUSAINT, 77127 LIEUSAINT (dossier no 2032023) - France - SIREN 316605542


Renouvellement sans limitation le 6 avril 1994 n°2032023 - Publication au BOPI 1994-04-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.