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Marques déposées par la société SOCIETE REMOISE DES VINS
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MUSCAPERLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUSCAPERLE
SOCIETE REMOISE DES VINS

Numéro de dépôt :
1330211
Date de dépôt :
07/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2005
MUSCAPERLE de SOCIETE REMOISE DES VINS

Présentation de la marque MUSCAPERLE

Déposée le 7 août 1985 par la société SOCIETE REMOISE DES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSCAPERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE REMOISE DES VINS domicilié(e) CHATEAU DE LIEUSAINT, 77127 LIEUSAINT (dossier no 2051172) - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 605 542 .

La marque MUSCAPERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUSCAPERLE est expirée depuis le 7 août 2005.

SOCIETE REMOISE DES VINS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MUSCATY , L'ORIENTAL , COMTE DE CLOMORAY , ROYAL MUSCAT , ROYAL MUSCAT , MARQUIS DES ROCHES , SO RE VI , PRINCE DE CLAIRVEL , VIEUX MOUSTIER


SOCIETE REMOISE DES VINS - CHATEAU DE LIEUSAINT, 77127 LIEUSAINT (dossier no 2051172) - France - SIREN 316605542


Renouvellement sans limitation le 29 juin 1995 n°2051172 - Publication au BOPI 1995-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Vins, spiritueux et liqueurs.