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Marques déposées par la société SOCIETE REMOISE DES VINS
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DUC DE LAYAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC DE LAYAT
SOCIETE REMOISE DES VINS

Numéro de dépôt :
1264458
Date de dépôt :
07/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/03/2004

Présentation de la marque DUC DE LAYAT

Déposée le 7 mars 1984 par la société SOCIETE REMOISE DES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUC DE LAYAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE REMOISE DES VINS domicilié(e) CHATEAU DE LIEUSAINT, 77127 LIEUSAINT (dossier no 2025749) - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 605 542 .

La marque DUC DE LAYAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC DE LAYAT est expirée depuis le 7 mars 2004.

SOCIETE REMOISE DES VINS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MUSCATY , L'ORIENTAL , COMTE DE CLOMORAY , ROYAL MUSCAT , ROYAL MUSCAT , MARQUIS DES ROCHES , SO RE VI , PRINCE DE CLAIRVEL , VIEUX MOUSTIER


SOCIETE REMOISE DES VINS - CHATEAU DE LIEUSAINT, 77127 LIEUSAINT (dossier no 2025749) - France - SIREN 316605542


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 1993 n°2025749 - Publication au BOPI 1993-11-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33

Vins, vins mousseux, spiritueux et liqueurs.