Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUINART PERE FILS
Société Rémoise des Grands Vins de Champagne

Numéro de dépôt :
961426
Date de dépôt :
08/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RUINART PERE FILS

Déposée le 8 juillet 1976 par Société Rémoise des Grands Vins de Champagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUINART PERE FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Rémoise des Grands Vins de Champagne domicilié(e) (soc. an.), 4, rue des Crayères, Reims (Marne). - France.

La marque RUINART PERE FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque RUINART PERE FILS est expirée depuis le 8 juillet 1986.

Société Rémoise des Grands Vins de Champagne a également déposé les autres marques suivantes : RUINART CARTE ANGLAISE VINTAGE , RUINART PERE FILS , (Marque figurative) , RUINART PERE FILS , RUINART PERE FILS LA MARECHALE , DOM RUINART


Société Rémoise des Grands Vins de Champagne - (soc. an.), 4, rue des Crayères, Reims (Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Vins de provenance francaise, à savoir Champagne.