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Marques déposées par Société Rémoise des Grands Vins de Champagne
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Rémoise des Grands Vins de Champagne

Numéro de dépôt :
961423
Date de dépôt :
08/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 juillet 1976 par Société Rémoise des Grands Vins de Champagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Rémoise des Grands Vins de Champagne domicilié(e) (soc. an.), 4, rue des Crayères, Reims (Marne). - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961423.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque est expirée depuis le 8 juillet 1986.

Société Rémoise des Grands Vins de Champagne a également déposé les autres marques suivantes : RUINART PERE FILS , RUINART CARTE ANGLAISE VINTAGE , RUINART PERE FILS , RUINART PERE FILS , RUINART PERE FILS LA MARECHALE , DOM RUINART


Société Rémoise des Grands Vins de Champagne - (soc. an.), 4, rue des Crayères, Reims (Marne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Vins de provenance francaise, à savoir Champagne.