Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE REGIPLAST
/
OLIVIA SANITAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLIVIA SANITAIRES
SOCIETE REGIPLAST SA

Numéro de dépôt :
3279691
Date de dépôt :
15/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2014
OLIVIA SANITAIRES de SOCIETE REGIPLAST

Présentation de la marque OLIVIA SANITAIRES

Déposée le 15 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE REGIPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLIVIA SANITAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE REGIPLAST domicilié(e) AVENUE LOUIS SUDER, BP 246,24052 PERIGUEUX CTC CEDEX 9 - 24052 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 758 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOIROT Patrick domicilié(e) 9, allée des Pâturins,77500 CHELLES - 77500 - France.

La marque OLIVIA SANITAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279691.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLIVIA SANITAIRES est expirée depuis le 15 mars 2014.


SOCIETE REGIPLAST SA - AVENUE LOUIS SUDER, BP 246,24052 PERIGUEUX CTC CEDEX 9 - 24052 - France - SIREN 379758527


NOIROT Patrick - 9, allée des Pâturins,77500 CHELLES - 77500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Appareils d'installations sanitaires, tels que : – réservoirs de chasse d'eau. – abattants wc. – mécanismes de chasse. – robinets flotteurs de chasse d'eau. – batis-support de chasse d'eau. – raccords d'évacuation. – siphons de machine à laver. – tubes de vidange. – raccords de machine à laver.