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Marques déposées par la société SOCIETE REGIONALE
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JAÏS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAÏS
SOCIETE REGIONALE

Numéro de dépôt :
3147732
Date de dépôt :
14/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
14/02/2012
JAÏS de SOCIETE REGIONALE

Présentation de la marque JAÏS

Déposée le 14 février 2002 par la société SOCIETE REGIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « JAÏS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la société SOCIETE REGIONALE domicilié(e) BATIMENT DE L'AIN - SRBA Société Anonyme RN 83 ZI,01390 ST ANDRE DE CORCY - 01390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 099 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay,69001 LYON - 69001 - France.

La marque JAÏS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAÏS est expirée depuis le 14 février 2012.

SOCIETE REGIONALE a également déposé les autres marques suivantes : CARATERRA , CORCY


SOCIETE REGIONALE - BATIMENT DE L'AIN - SRBA Société Anonyme RN 83 ZI,01390 ST ANDRE DE CORCY - 01390 - France - SIREN 333099273


Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay,69001 LYON - 69001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-32

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Matériaux de construction non métalliques ; dalles et margelles de piscines ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.