Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORCY
SOCIETE REGIONALE, SRBA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3152337
Date de dépôt :
08/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
08/03/2012
CORCY de SOCIETE REGIONALE

Présentation de la marque CORCY

Déposée le 8 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE REGIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CORCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-15 du 12 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE REGIONALE domicilié(e) BATIMENT DE L'AIN. RN 83 Zi,01390 ST ANDRE DE CORCY - 01390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 099 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.R.B.A. domicilié(e) RN 83 - Zi,01390 ST ANDRE DE CORCY - 01390 - France.

La marque CORCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3152337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORCY est expirée depuis le 8 mars 2012.

SOCIETE REGIONALE a également déposé les autres marques suivantes : CARATERRA , JAÏS


SOCIETE REGIONALE, SRBA SOCIETE ANONYME - BATIMENT DE L'AIN. RN 83 Zi,01390 ST ANDRE DE CORCY - 01390 - France - SIREN 333099273


S.R.B.A. - RN 83 - Zi,01390 ST ANDRE DE CORCY - 01390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.