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Marques déposées par la société SOCIETE REGIONALE
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CARATERRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARATERRA
SOCIETE REGIONALE

Numéro de dépôt :
3168892
Date de dépôt :
13/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
13/06/2012
CARATERRA de SOCIETE REGIONALE

Présentation de la marque CARATERRA

Déposée le 13 juin 2002 par la société SOCIETE REGIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CARATERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la société SOCIETE REGIONALE domicilié(e) BATIMENT DE L'AIN - S.R.B.A. Société Anonyme RN 83 ZI,01390 SAINT ANDRE DE CORCY - 01390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 099 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.R.B.A. RN domicilié(e) 83 ZI,01390 ST ANDRE DE CORCY - 01390 - France.

La marque CARATERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARATERRA est expirée depuis le 13 juin 2012.

SOCIETE REGIONALE a également déposé les autres marques suivantes : CORCY , JAÏS


SOCIETE REGIONALE - BATIMENT DE L'AIN - S.R.B.A. Société Anonyme RN 83 ZI,01390 SAINT ANDRE DE CORCY - 01390 - France - SIREN 333099273


S.R.B.A. RN - 83 ZI,01390 ST ANDRE DE CORCY - 01390 - France


Inscription le 16 janvier 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°426078 - Publication au BOPI 2006-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Matériaux de construction non métalliques ; Dalles et margelles de piscines ; Tuyaux rigides non métalliques pour la construction. Asphalte, poix et bitume ; Constructions transportables non métalliques ; Monuments non métalliques.