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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE REGIONALE DE TORREFACTION - SORETO
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NOIR PASSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOIR PASSION
SOCIETE REGIONALE DE TORREFACTION - SORETO (SA)

Numéro de dépôt :
92426519
Date de dépôt :
08/07/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2002

Présentation de la marque NOIR PASSION

Déposée le 8 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE REGIONALE DE TORREFACTION - SORETO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOIR PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE REGIONALE DE TORREFACTION - SORETO domicilié(e) 10 rue Christian Pfister, 54000 NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 197 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROBERT Claude SOCIETE REGIONALE DE TORREFACTION - France.

La marque NOIR PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOIR PASSION est expirée depuis le 8 juillet 2002.

SOCIETE REGIONALE DE TORREFACTION - SORETO a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAIN ROYAL , CHOCOLAT STANISLAS , SO.RE.TO , SO.RE.TO , CAFE RIVIERA , LE GRAIN ROYAL


SOCIETE REGIONALE DE TORREFACTION - SORETO (SA) - 10 rue Christian Pfister, 54000 NANCY - France - SIREN 381197441


Monsieur ROBERT Claude SOCIETE REGIONALE DE TORREFACTION - France


Inscription le 18 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254598 - Publication au BOPI 1998-05-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

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