Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE FUTUR SIMPLE
SOCIETE REGIONALE DE PRESTATIONS NORD-EST Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1272593
Date de dépôt :
11/05/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2014

Présentation de la marque LE FUTUR SIMPLE

Déposée le 11 mai 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE REGIONALE DE PRESTATIONS NORD-EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FUTUR SIMPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE REGIONALE DE PRESTATIONS NORD-EST domicilié(e) 110 Avenue de Flandre,59290 WASQUEHAL (dossier no 2264743) - 59290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 453 543 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, Boîte Postale 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2264743) - 59027 - France.

La marque LE FUTUR SIMPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE FUTUR SIMPLE est expirée depuis le 11 mai 2014.

SOCIETE REGIONALE DE PRESTATIONS NORD-EST a également déposé les autres marques suivantes : FACEN , FACEN DISTRIBUTEUR DE MATERIEL ELECTRIQUE LE FUTUR SIMPLE


SOCIETE REGIONALE DE PRESTATIONS NORD-EST Société par Actions Simplifiée - 110 Avenue de Flandre,59290 WASQUEHAL (dossier no 2264743) - 59290 - France - SIREN 419453543


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, Boîte Postale 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2264743) - 59027 - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 2004 n°2264743 - Publication au BOPI 2004-05-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation n°2032058 - Publication au BOPI 1994-21

Inscription le 14 septembre 2005 - Gage constitué n°417968 - Publication au BOPI 2005-09-14

Inscription le 12 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437090 - Publication au BOPI 2006-07-12

Inscription le 20 décembre 2007 - Gage radié n°465964 - Publication au BOPI 2007-12-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Inscription le 5 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°396809 - Publication au BOPI 2004-05-05

Machines et machines outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres) accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) grands instruments pour l'agriculture, couvreuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.) photographiques, cinématographiques, optiques de pesage de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce ou d'un jeton;machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extinteurs.Installations d'éclairage de chauffage de production de vapeur de cuisson de réfrigération de séchage de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires.Gulta-percha, gomme élastique, balata et succedanes objets fabriques en ces matières non compris dans d'autres classes feuilles plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) matières servant à calfeutrer à étouper à isoler;amiante, mica et leurs produits;tuyaux fexibles non métalliques. Divers.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.