Marque expirée - Marque en non vigueur

FACEN DISTRIBUTEUR DE MATERIEL ELECTRIQUE LE FUTUR SIMPLE
SOCIETE REGIONALE DE PRESTATIONS NORD-EST Société par actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95603595
Date de dépôt :
12/12/1995
Lieu de dépôt :
ROUBAIX TOURCOING
Date d'expiration :
12/12/2015

Présentation de la marque FACEN DISTRIBUTEUR DE MATERIEL ELECTRIQUE LE FUTUR SIMPLE

Déposée le 12 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE REGIONALE DE PRESTATIONS NORD-EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX TOURCOING), la marque française « FACEN DISTRIBUTEUR DE MATERIEL ELECTRIQUE LE FUTUR SIMPLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE REGIONALE DE PRESTATIONS NORD-EST domicilié(e) 110 avenue de Flandre,59290 WASQUEHAL (dossier no 2300477) - 59290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 453 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2300477) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SOCIETE REGIONALE DE PRESTATIONS NORD-EST a également déposé les autres marques suivantes : LE FUTUR SIMPLE , FACEN


SOCIETE REGIONALE DE PRESTATIONS NORD-EST Société par actions Simplifiée - 110 avenue de Flandre,59290 WASQUEHAL (dossier no 2300477) - 59290 - France - SIREN 419453543


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2300477) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-42

Renouvellement avec limitation le 8 novembre 2005 n°2300477 - Publication au BOPI 2005-11-08

Inscription le 7 octobre 1996 - Retrait partiel n°207270 - Publication au BOPI 1996-10-07

Inscription le 20 décembre 2007 - Gage radié n°465964 - Publication au BOPI 2007-12-20

Inscription le 12 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410518 - Publication au BOPI 2005-04-12

Inscription le 20 décembre 2005 - Gage constitué n°424699 - Publication au BOPI 2005-12-20

Inscription le 13 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440229 - Publication au BOPI 2006-09-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques composant les appareils électriques et leurs enveloppes (à savoir : barres cuivre, armoires électriques), minerais. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles. Couveuses pour les oeufs ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (à savoir : matériels d'installation électrique à vocation industrielle-disjoncteurs ; contacteurs – ou domestique et tertiaire-interrupteurs, prises de courant), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Service et prestations d'ingénieurs dans le domaine de l'électricité, de l'électronique, de l'informatique, de la péri-informatique notamment pour des évaluations, des estimations, des recherches et des rapports sans rapport avec la conduite des affaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.