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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Régionale de Financement des Caisses d'Epargne de Franche Comté
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COMPTE AQUARELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTE AQUARELLE
Société Régionale de Financement des Caisses d'Epargne de Franche Comté (SA)

Numéro de dépôt :
1655822
Date de dépôt :
15/03/1991
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
15/03/2001

Présentation de la marque COMPTE AQUARELLE

Déposée le 15 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) Société Régionale de Financement des Caisses d'Epargne de Franche Comté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « COMPTE AQUARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Régionale de Financement des Caisses d'Epargne de Franche Comté domicilié(e) 191 Rue de Belfort, 25000 BESANCON - France.

La marque COMPTE AQUARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTE AQUARELLE est expirée depuis le 15 mars 2001.


Société Régionale de Financement des Caisses d'Epargne de Franche Comté (SA) - 191 Rue de Belfort, 25000 BESANCON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

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