Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITL
Société régie par le droit britannique dite INFORMATION TECHNOLOGY LIMITED, Abacus House, Gutter Lane, London EC2 8AH, Grande Bretagne.

Numéro de dépôt :
1252408
Date de dépôt :
22/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ITL de Société régie par le droit britannique dite INFORMATION TECHNOLOGY LIMITED

Présentation de la marque ITL

Déposée le 22 mai 1981 par Société régie par le droit britannique dite INFORMATION TECHNOLOGY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ITL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société régie par le droit britannique dite INFORMATION TECHNOLOGY LIMITED, Abacus House, Gutter Lane, London EC2 8AH, Grande Bretagne. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc-Roger HIRSCH. - France.

La marque ITL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ITL est expirée depuis le 22 mai 1991.

Société régie par le droit britannique dite INFORMATION TECHNOLOGY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : OTL


Société régie par le droit britannique dite INFORMATION TECHNOLOGY LIMITED, Abacus House, Gutter Lane, London EC2 8AH, Grande Bretagne. - Royaume-Uni


Marc-Roger HIRSCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Appareils et instruments électriques et électroniques, appareils et instruments d'alimentation électriques et électroniques, ensembles électriques et électroniques d'alimentation, interfaces électriques, micro-systèmes d'ordinateur pour associer des instruments de laboratoire à des ordinateurs;ordinateurs, appareils et instruments calculateurs;appareils numériques, instruments numériques;appareils et instruments informatiques et de traitement des données;appareils et instruments de recouvrement des données et des informations;appareils, et instruments électriques et électroniques de commande numérique;appareils électro-mécaniques d'entrée et de sortie destinés à être associés à des ordinateurs;appareils de communication numérique associés à des appareils et instruments de recouvrement des données et informations;dispositifs de traitement de la parole;appareils et instruments d'enregistrement des sons;pièces et accessoires associés aux produits sus-mentionnés;programmes d'ordinateur;bandes, disques, fils et filaments magnétiques pour l'enregistrement magnétique des données;rubans et fiches perforés ou estampés destinés à être utilisé en association avec les appareils et instruments sus-mentionnés;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;papier et articles en papier, cartons et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres : articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.