Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DR FMC: DE LA DEMANDE DU PATIENT AU PROJET THERAPEUTIQUE.
Société RED LINE INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
96621506
Date de dépôt :
17/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2006

Présentation de la marque DR FMC: DE LA DEMANDE DU PATIENT AU PROJET THERAPEUTIQUE.

Déposée le 17 avril 1996 par la société Société RED LINE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DR FMC: DE LA DEMANDE DU PATIENT AU PROJET THERAPEUTIQUE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la société Société RED LINE INTERNATIONAL domicilié(e) dont le siège social est situé 30, boulevard Bellerive, 92504 Rueil Malmaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 013 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe BERTEAUX Avocat - France.

La marque DR FMC: DE LA DEMANDE DU PATIENT AU PROJET THERAPEUTIQUE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DR FMC: DE LA DEMANDE DU PATIENT AU PROJET THERAPEUTIQUE. est expirée depuis le 17 avril 2006.

Société RED LINE INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DR FMC : DE LA DEMANDE DU PATIENT AU PROJET THERAPEUTIQUE.


Société RED LINE INTERNATIONAL - dont le siège social est situé 30, boulevard Bellerive, 92504 Rueil Malmaison - France - SIREN 335013378


Maître Philippe BERTEAUX Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

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