Déposée le 14 mars 1989 par Société RED BIRD (SCRL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST LO),
la marque française « TOUTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société RED BIRD (SCRL), domicilié(e) Rue d'Artois-4 Artesiestraat, 1000 BRUXELLES, BELGIQUE (dossier no 2136019) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE domicilié(e) (dossier no 2136019) - France.
La marque TOUTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680074.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOUTI est expirée depuis le 14 mars 2009.
Société RED BIRD (SCRL a également déposé les autres marques suivantes : MALAITA , CRACKET
Société RED BIRD (SCRL) - Rue d'Artois-4 Artesiestraat, 1000 BRUXELLES, BELGIQUE (dossier no 2136019) - France
Monsieur Jean-Pierre LEPAGE Cabinet LEPAGE - (dossier no 2136019) - France
Inscription le 17 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°429342 - Publication au BOPI 2005-11-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 1999 n°2136019 - Publication au BOPI 1999-01-25
Inscription le 17 novembre 2005 - Changement d'adresse n°429341 - Publication au BOPI 2005-11-17
Inscription le 10 mars 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°273526 - Publication au BOPI 1999-03-10
Inscription le 6 mai 1998 - Concession de licence n°254021 - Publication au BOPI 1998-05-06
Inscription le 4 février 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°271545 - Publication au BOPI 1999-02-04
Inscription le 18 février 1999 - Recours en restauration n°272421 - Publication au BOPI 1999-02-18
Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183745 - Publication au BOPI 1995-04-03
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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