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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE: RECUPYL
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RECUPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECUPAC
SOCIETE: RECUPYL - Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
94503803
Date de dépôt :
25/01/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
25/01/2004

Présentation de la marque RECUPAC

Déposée le 25 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE: RECUPYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « RECUPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE: RECUPYL domicilié(e) Siège social: 14 Bis, avenue Alsace Lorraine - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 678 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLUCHAIRE MONTOYA - France.

La marque RECUPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECUPAC est expirée depuis le 25 janvier 2004.


SOCIETE: RECUPYL - Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Siège social: 14 Bis, avenue Alsace Lorraine - GRENOBLE - France - SIREN 392678793


CABINET FLUCHAIRE MONTOYA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

- métaux communs ferreux et non ferreux et leurs alliages - recyclage et traitement des métaux ferreux, non ferreux et oxydes - travaux de génie des procédés, savoir: étude et recherche sur le traitement et la valorisation des déchets d'aciérie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.