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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société RAYNIER & MARCHETTI
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RAYNIER MARCHETTI "LE TRAITEUR REVOLUTIONNAIRE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYNIER MARCHETTI "LE TRAITEUR REVOLUTIONNAIRE"
Société RAYNIER & MARCHETTI S.A.

Numéro de dépôt :
1503914
Date de dépôt :
16/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1998
RAYNIER MARCHETTI \

Présentation de la marque RAYNIER MARCHETTI "LE TRAITEUR REVOLUTIONNAIRE"

Déposée le 16 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Société RAYNIER & MARCHETTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAYNIER MARCHETTI "LE TRAITEUR REVOLUTIONNAIRE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société RAYNIER & MARCHETTI domicilié(e) 7, rue du Louvre, 75001 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe FROELICHER Avocat à la Cour - France.

La marque RAYNIER MARCHETTI "LE TRAITEUR REVOLUTIONNAIRE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYNIER MARCHETTI "LE TRAITEUR REVOLUTIONNAIRE" est expirée depuis le 16 décembre 1998.


Société RAYNIER & MARCHETTI S.A. - 7, rue du Louvre, 75001 PARIS. - France


Maître Philippe FROELICHER Avocat à la Cour - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Restauration.