Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPID
Société RAWL (S.A.)

Numéro de dépôt :
92402267
Date de dépôt :
22/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2002

Présentation de la marque SPID

Déposée le 22 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) Société RAWL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société RAWL domicilié(e) 11 Avenue Ferdinand de Lesseps, B.P. 81, Parc d'activités Charles de Gaulle, 95190 Goussainville - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 038 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SLAUGHTER AND MAY à l'attention de Monsieur Bertrand Pellet - France.

La marque SPID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPID est expirée depuis le 22 janvier 2002.


Société RAWL (S.A.) - 11 Avenue Ferdinand de Lesseps, B.P. 81, Parc d'activités Charles de Gaulle, 95190 Goussainville - France - SIREN 562038802


SLAUGHTER AND MAY à l'attention de Monsieur Bertrand Pellet - France


Inscription le 31 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324253 - Publication au BOPI 2001-05-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Chevilles autoforeuses pour le bâtiment et la décoration

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.