Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAASDAM
SOCIETE RAVIL

Numéro de dépôt :
1381251
Date de dépôt :
24/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2006

Présentation de la marque MAASDAM

Déposée le 24 novembre 1986 par la société SOCIETE RAVIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAASDAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE RAVIL domicilié(e) Quartier Les Crillons, 13560 SENAS (dossier no 2077957) - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 202 328 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2077957) - France.

La marque MAASDAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAASDAM est expirée depuis le 24 novembre 2006.


SOCIETE RAVIL - Quartier Les Crillons, 13560 SENAS (dossier no 2077957) - France - SIREN 304202328


NOVAMARK - (dossier no 2077957) - France


Renouvellement sans limitation le 4 novembre 1996 n°2077957 - Publication au BOPI 1996-11-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription le 5 septembre 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°205720 - Publication au BOPI 1996-09-05

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes, yaourts et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.