Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFE DES PROVINCES
Société RAVERDY Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99794764
Date de dépôt :
31/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/05/2009

Présentation de la marque CAFE DES PROVINCES

Déposée le 31 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) Société RAVERDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAFE DES PROVINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société RAVERDY domicilié(e) 32 rue Washington, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 568 800 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER - France.

La marque CAFE DES PROVINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE DES PROVINCES est expirée depuis le 31 mai 2009.

Société RAVERDY a également déposé les autres marques suivantes : CAFE BIOLOGIQUE RAVERDY LA SAVEUR DE LA VIE. AB


Société RAVERDY Société Anonyme - 32 rue Washington, 75008 PARIS - France - SIREN 568800056


Cabinet FABER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Cafés.