Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FEL
Numéro de dépôt :
1070484
Date de dépôt :
15/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FEL
Déposée le 15 septembre 1978 par SOCIETE RAPEM - RECHERCHES ET APPLICATIONS ELECTRONIQUES EN MEDECINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070484.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FEL est expirée depuis le 15 septembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018