Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société RANNOU METIVIER
/
LE GATEAU BONNE MEME RANNOU-METIVIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GATEAU BONNE MEME RANNOU-METIVIER
Société RANNOU METIVIER SA

Numéro de dépôt :
96645651
Date de dépôt :
04/10/1996
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
04/10/2006

Présentation de la marque LE GATEAU BONNE MEME RANNOU-METIVIER

Déposée le 4 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) Société RANNOU METIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « LE GATEAU BONNE MEME RANNOU-METIVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société RANNOU METIVIER domicilié(e) 32 rue de Strasbourg, 86500 MONTMORILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 358 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Claude DENIZEAU Avocat, JURICA - France.

La marque LE GATEAU BONNE MEME RANNOU-METIVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645651.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GATEAU BONNE MEME RANNOU-METIVIER est expirée depuis le 4 octobre 2006.


Société RANNOU METIVIER SA - 32 rue de Strasbourg, 86500 MONTMORILLON - France - SIREN 332358316


Me Claude DENIZEAU Avocat, JURICA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Gâteau, pâtisserie