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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société RAGNAUD SABOURIN
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RS
Marque expirée - Marque en non vigueur

RS
Société RAGNAUD SABOURIN, société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3679171
Date de dépôt :
28/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
28/09/2019
RS de Société RAGNAUD SABOURIN

Présentation de la marque RS

Déposée le 28 septembre 2009 par la Société Anonyme (SA) Société RAGNAUD SABOURIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « RS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société RAGNAUD SABOURIN domicilié(e) Lieu dit La Voute - 16300 - AMBLEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 423 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RS est expirée depuis le 28 septembre 2019.


Société RAGNAUD SABOURIN, société anonyme à conseil d'administration - Lieu dit La Voute - 16300 - AMBLEVILLE - France - SIREN 312423502


Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Boissons alcooliques à l'exception des bières.