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Marques déposées par Société R. MICHEL ET FILS (S.N.C
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R.M. MICHEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R.M. MICHEL
Société R. MICHEL ET FILS (S.N.C)

Numéro de dépôt :
1431432
Date de dépôt :
15/10/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/1997

Présentation de la marque R.M. MICHEL

Déposée le 15 octobre 1987 par Société R. MICHEL ET FILS (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « R.M. MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société R. MICHEL ET FILS (S.N.C), domicilié(e) 12, rue Saint Eloi, 13010 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque R.M. MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1431432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R.M. MICHEL est expirée depuis le 15 octobre 1997.

Société R. MICHEL ET FILS (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : RM , RM MICHEL , R.MICHEL DIFFUSION , RM R.MICHEL ET FILS


Société R. MICHEL ET FILS (S.N.C) - 12, rue Saint Eloi, 13010 MARSEILLE. - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

Meubles et articles décoratifs et ornementaux en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Tous articles décoratifs et ornementaux en verrerie, porcelaine et faïence.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.