Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOUSDOUP
Numéro de dépôt :
1408948
Date de dépôt :
04/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/1996
Présentation de la marque MOUSDOUP
Déposée le 4 août 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE R. LEPRINCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSDOUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOUSDOUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSDOUP est expirée depuis le 4 août 1996.
SOCIETE R. LEPRINCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43