Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAXOCOL
Société Sarl R.G.A. Création

Numéro de dépôt :
93496059
Date de dépôt :
10/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2003

Présentation de la marque PAXOCOL

Déposée le 10 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société R.G.A. Création auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAXOCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société R.G.A. Création domicilié(e) 138 Avenue Pasteur, 93170 BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société SARL au capital de 50 000 F R.G.A. Création - France.

La marque PAXOCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAXOCOL est expirée depuis le 10 décembre 2003.


Société Sarl R.G.A. Création - 138 Avenue Pasteur, 93170 BAGNOLET - France


Société SARL au capital de 50 000 F R.G.A. Création - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

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