Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISTRAL
SOCIETE R. BARON (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1265321
Date de dépôt :
15/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1994

Présentation de la marque MISTRAL

Déposée le 15 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE R. BARON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MISTRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE R. BARON domicilié(e) 31, boulevard du Général Malleret Joinville, 92320 CHATILLON SOUS BAGNEUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque MISTRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISTRAL est expirée depuis le 15 mars 1994.


SOCIETE R. BARON (société à responsabilité limitée) - 31, boulevard du Général Malleret Joinville, 92320 CHATILLON SOUS BAGNEUX. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-34

Inscription - Renonciation partielle n°15835 - Publication au BOPI

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°15815 - Publication au BOPI

Inscription - Renonciation partielle n°15835 - Publication au BOPI

Patins à roulettes;patinettes. Tricycles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].