Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BREBITEC
Société R.A.G.T. PLATEAU CENTRAL Société anonyme

Numéro de dépôt :
1722722
Date de dépôt :
31/10/1990
Lieu de dépôt :
RODEZ
Date d'expiration :
31/10/2010

Présentation de la marque BREBITEC

Déposée le 31 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) Société R.A.G.T. PLATEAU CENTRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RODEZ), la marque française « BREBITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société R.A.G.T. PLATEAU CENTRAL domicilié(e) Avenue Saint Pierre, Site de Bourran, 12000 RODEZ (dossier no 2172836) - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 238 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société R.A.G.T. PLATEAU CENTRAL Monsieur Thierry ROCHE domicilié(e) (dossier no 2172836) - France.

La marque BREBITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BREBITEC est expirée depuis le 31 octobre 2010.

Société R.A.G.T. PLATEAU CENTRAL a également déposé les autres marques suivantes : LUZOPULP , LACTOTAN


Société R.A.G.T. PLATEAU CENTRAL Société anonyme - Avenue Saint Pierre, Site de Bourran, 12000 RODEZ (dossier no 2172836) - France - SIREN 423238963


Société R.A.G.T. PLATEAU CENTRAL Monsieur Thierry ROCHE - (dossier no 2172836) - France


Renouvellement avec limitation le 11 mai 2000 n°2172836 - Publication au BOPI 2000-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29

Inscription le 29 février 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°296222 - Publication au BOPI 2000-02-29

Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296043 - Publication au BOPI 2000-02-28

Produits alimentaires pour animaux à savoir : aliments pour bestiaux, levure pour bestiaux, aliments pour le bétail, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, produits pour l'engraissement des animaux, farine pour animaux, fourrages, graines pour l'alimentation animale, levure pour bestiaux, protéine pour l'alimentation animale, tourteaux.