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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société QUEGUINER INDUSTRIES
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CAPITALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITALE
Société QUEGUINER INDUSTRIES SA

Numéro de dépôt :
1682507
Date de dépôt :
17/07/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2001

Présentation de la marque CAPITALE

Déposée le 17 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) Société QUEGUINER INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPITALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société QUEGUINER INDUSTRIES domicilié(e) 45, rue de Clemenceau, 29403 LANDIVISIAU CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Louis LE GUEN - France.

La marque CAPITALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITALE est expirée depuis le 17 juillet 2001.

Société QUEGUINER INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : BETINOX


Société QUEGUINER INDUSTRIES SA - 45, rue de Clemenceau, 29403 LANDIVISIAU CEDEX - France


Cabinet Louis LE GUEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Inscription le 8 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°429824 - Publication au BOPI 2006-03-08

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grés ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix;bitume;Maisons transportables;Monuments en pierre;cheminées.Balustres, objets d'art en pierre, en béton, ou en marbre, dalles et pavés non métalliques. Articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, osier et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.