Déposée le 25 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) Société QUEEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROYAL NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société QUEEN domicilié(e) 102, Ave des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 218 410 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maîttre Yann PEDLER SCP PLAZANET-PEDLER, Avocats à la Cour domicilié(e) 278 Bd Raspail,75014 PARIS - 75014 - France.
La marque ROYAL NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196693.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société QUEEN SA - 102, Ave des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 317218410
Maîttre Yann PEDLER SCP PLAZANET-PEDLER, Avocats à la Cour - 278 Bd Raspail,75014 PARIS - 75014 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Productionde spectacles. Divertissements. Organisation de soirées à thème. Services de discothèques. Support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassette audio, cassettes, cassettes à bandes magnétiques d'enregistrement numérique, disques compacts, disques optiques, disquettes. restauration (alimentation, bar
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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