Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL NOIR
Société QUEEN SA

Numéro de dépôt :
3196693
Date de dépôt :
25/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2012
ROYAL NOIR de Société QUEEN

Présentation de la marque ROYAL NOIR

Déposée le 25 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) Société QUEEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société QUEEN domicilié(e) 102, Ave des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 218 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maîttre Yann PEDLER SCP PLAZANET-PEDLER, Avocats à la Cour domicilié(e) 278 Bd Raspail,75014 PARIS - 75014 - France.

La marque ROYAL NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL NOIR est expirée depuis le 25 novembre 2012.

Société QUEEN a également déposé les autres marques suivantes : B4 LOUNGE , PRIDE FESTIVAL , White QUEEN'S PARTY , MIX IN PARIS , JOIN US , ALLÉGRIA , SUBLIME , GLAM'ATTITUDE ! , DO DISTURB , JET LAG


Société QUEEN SA - 102, Ave des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 317218410


Maîttre Yann PEDLER SCP PLAZANET-PEDLER, Avocats à la Cour - 278 Bd Raspail,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

Productionde spectacles. Divertissements. Organisation de soirées à thème. Services de discothèques. Support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassette audio, cassettes, cassettes à bandes magnétiques d'enregistrement numérique, disques compacts, disques optiques, disquettes. restauration (alimentation, bar

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.