Déposée le 13 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) Société QUEEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DO DISTURB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société QUEEN domicilié(e) 102, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 218 410 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Yann PEDLER SCP PLAZANET – PEDLER Avocats à la Cour domicilié(e) 25, rue Drouot,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque DO DISTURB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société QUEEN SA - 102, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 317218410
Maître Yann PEDLER SCP PLAZANET – PEDLER Avocats à la Cour - 25, rue Drouot,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Production de spectacles. Divertissements. Organisation de soirées à thème. Services de discothèques. Support d'enregistrement magnétique, disques acoustiques, cassettes audio, cassetes vidéos, cassettes à bandes magnétiques d'enregistrement numérique, disques compacts, disques optiques, disquettes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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