Déposée le 29 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société QUATO FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « QUATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-23 du 5 juin 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société QUATO FRANCE domicilié(e) 80 rue du Maréchal JOFFRE, 06000 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 123 624 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en propriété industrielle - France.
La marque QUATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730372.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATO est expirée depuis le 29 avril 2008.
Société QUATO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : QUATO
Société QUATO FRANCE S.A.R.L. - 80 rue du Maréchal JOFFRE, 06000 NICE - France - SIREN 410123624
Cabinet COURTASSOL ET ASSOCIES Conseils en propriété industrielle - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45
Inscription le 18 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437272 - Publication au BOPI 2006-07-18
Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333902 - Publication au BOPI 2001-10-29
Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23
Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, matériel informatique à savoir : produits périphériques informatiques, cartes graphiques, écrans, scanneurs, logiciels. Services d'installation et de maintenance de matériel informatique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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