Déposée le 26 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société QUARTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOTSHOT COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-26 du 7 août 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société QUARTZ domicilié(e) 2, rue de Messine, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise THRIERR THOMSON-CSF/SCPI - France.
La marque HOTSHOT COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424402.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTSHOT COLLECTION est expirée depuis le 26 juin 2002.
Société (SARL) QUARTZ - 2, rue de Messine, 75008 PARIS - France
Françoise THRIERR THOMSON-CSF/SCPI - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-43
Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement, équipements pour le traitement de l'information, appareils de divertissement, jeux vidéo et leurs programmes.Jouets, jeux dont jeux électroniques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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